Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROT DE SCHURCHILL
ROQUILLAS PIERRE

Numéro de dépôt :
1400221
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2027

Présentation de la marque ROT DE SCHURCHILL

Déposée le 24 mars 1987 par ROQUILLAS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROT DE SCHURCHILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROQUILLAS PIERRE domicilié(e) 514 RUE DU MOULIN - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUILLAS PIERRE domicilié(e) 514 RUE DU MOULIN - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France.

La marque ROT DE SCHURCHILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROT DE SCHURCHILL arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

ROQUILLAS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES & CHRYSTEL , PASTINORD , ROQUILLAS Pierre , Michel SCHLESSER , Baron Charles de Longuinieul , L'ETOILE DE LYSMANN , PAUL LYSMANN , MYLIE Vve GRUTHMANN , Chapelle de la Baronnie d'Ostrel , LA BELLE BERGERE


ROQUILLAS PIERRE - 514 RUE DU MOULIN - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France


M. ROQUILLAS PIERRE - 514 RUE DU MOULIN - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2007 n°2336229 - Publication au BOPI 2007-03-08

Inscription le 27 mai 1997 - Concession de licence n°237550 - Publication au BOPI 1997-05-27

Renouvellement sans limitation n°2086563 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Renouvellement sans limitation le 14 février 2017 n°2640530 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-14

Vins, spiritueux et liqueurs.